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Les factures papier sont-elles requises aux États-Unis ?
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Aux États-Unis, l'application de la taxe n'est pas centrée sur les factures. Mis à part les opinions politiques, cela explique pourquoi le gouvernement américain ne réglemente pas explicitement la facturation électronique, contrairement aux pays qui imposent la TVA.

L'approche américaine de la reconnaissance fiscale des documents commerciaux électroniques met moins l'accent sur la transaction et davantage sur la conservation des enregistrements. Les réglementations fiscales de l'IRS poussent les entreprises à définir un programme d'inspection et d'assurance qualité dont témoignent des évaluations régulières.

Selon le conseiller fiscal et partenaire d'Ariba, TrustWeaver, la solution de stockage de documents doit :

Un autre domaine de la réglementation américaine qui affecte la facturation électronique est la loi Sarbanes-Oxley (SOX), qui oblige les entreprises à garantir des niveaux élevés de contrôle des informations. La sécurité des informations de gestion importantes est un élément clé de ces contrôles, et les contrôles disponibles dans la solution Ariba font partie des techniques que les partenaires commerciaux peuvent utiliser pour faciliter les audits SOX.

Tant les transactions papier que les transactions électroniques peuvent être conformes à ces réglementations, mais les copies papier ne sont pas nécessaires dans le cas des transactions électroniques. En fait, l'expérience écrasante des utilisateurs d'Ariba est que les documents électroniques offrent un plus grand contrôle commercial et garantissent l'authenticité et l'intégrité des factures mieux que les documents papier. Lorsque votre auditeur vérifie les contrôles commerciaux disponibles dans Ariba, il est tout à fait d'accord.

Pour un récapitulatif des contrôles commerciaux et de l'approche générale d'Ariba, consultez l'article du Centre d'aide Ariba Facturation avancée : Ariba aide les partenaires commerciaux à garantir l'authenticité et l'intégrité des factures.

Ariba publie également des informations de facturation techniques faciles à comprendre pour les clients, les conseillers fiscaux et les auditeurs système dans le Guide de facturation Ariba Network.

 

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